Produire un relevé d’emploi

La section Adresses de la page Relevé d'emploi affiche de l'information générale sur l'employeur et l'employé.

La numérotation indiquée au début de chaque champ de l'écran correspond aux cases présentées sur le formulaire RE. 

Le relevé d’emploi se divise en 12 sections:


No série du relevé modifié ou remplacé (2)

S'il y a lieu, entrez le numéro de série du relevé d'emploi modifié ou remplacé.  Zone de 20 caractères alphanumériques.  Le numéro paraît en rouge sur le relevé d'emploi à remplacer.

No compte (5)

Affiche votre numéro d’employeur au fédéral.

Imprimer avec la paie

Lorsque coché, le relevé d'emploi sera produit avec le traitement de la paie seulement.

Lorsque décoché, le relevé d'emploi sera produit hors paie et vous devez transmettre le relevé à l'écran Traiter la paie en sélectionnant Relevés d'emploi seulement comme type de traitement.

Numéro d'assurance sociale (8)
Indique le numéro d'assurance sociale de l'employé pour qui on produit un relevé d'emploi.

Premier jour de travail (10)

Présente la valeur du champ Date d'embauche ou Date de réembauche entrée au dossier de l'employé.

Dernier jour payé (11)

Correspond à la Date de départ indiquée au dossier de l'employé.  Si ce champ est vide, la date inscrite sur le relevé d'emploi sera reportée dans le dossier de l'employé.

Fin dernière pér. paie (12)

Affiche la date de fin de période correspondant au dernier jour payé.

Profession (13)

La valeur inscrite par défaut est celle du champ Fonction du dossier de l'employé. Il est possible de modifier cette valeur.

Raison du présent relevé d'emploi (16)

Présente la valeur du champ Raison du départ entrée au dossier de l'employé et si ce champ est vide, la raison inscrite sur le relevé d'emploi sera reportée dans le dossier de l'employé. Il est possible de modifier cette valeur. 

Réembauche non recommandée

Permet de cocher ou non si la réembauche de l'employé est recommandée.

Raison

Ce champ est visible seulement lorsque l'option « Réembauche non recommandée » est cochée.

Permet d'inscrire la raison pour laquelle la réembauche n'est pas recommandée.  Il est permis d'inscrire jusqu'à un maximum de 2000 caractères.

Note: Une modification de ces données ne mettra pas automatiquement à jour le dossier de l'employé.

Si vous modifiez la date du premier jour de travail ou la date de fin de la dernière période de paie, cliquez sur le bouton

Pour avoir accès à cette section, vous devez avoir la permission « Périodes assurables ».

Modifier les quantités et les montants affichés

Lorsque coché, possibilité d'ajuster les montants dans le tableau des périodes de paie assurables.
Lorsqu'utilisé, vous devez inscrire les heures assurables modifiées.

Heures assurables totales (15a)

Total des heures assurables, selon l'historique de l'employé. Si vous ajoutez ou modifiez des montants, vous devrez normalement ajuster ce champ.

Rémunération assurable totale (15b)

Total des cases du tableau présenté plus bas.

 

Précisions pour les clients ayant moins de 12 mois avec le service de paie :

Le calcul de la rémunération assurable est mis à jour avec le traitement de chaque période de paie. Donc, si vous êtes client depuis moins d'un an, l'information relative à un certain nombre de périodes est incomplète.

Vous devrez donc, au moment d'émettre un relevé d'emploi, ajouter la rémunération assurable par période de paie ainsi que les heures assurables totales pour les périodes non traitées par services de paie. Cocher la case Modifier les montants affichés pour procéder.

Les montants et les heures à remplacer et à ajouter varient en fonction de votre période de paie. Veuillez vous référer au tableau ci-dessous:

(15c)

Période de paie
Rémunération assurable

Nombre de périodes de paie consécutives à utiliser pour la rémunération détaillée ou moins, si la période d'emploi est plus courte
Heures assurables

Nombre de périodes de paie consécutives à utiliser pour le total des heures ou moins, si la période d'emploi est plus courte
Hebdomadaire 27 dernières 53 dernières
Quinzaine 14 dernières 27 dernières
Bimensuel 13 dernières 25 dernières
Mensuelle 7 dernières 13 dernières
13 périodes de paie par année 7 dernières 14 dernières

Cette précision s'adresse aux clients qui feront produire leurs relevés d'emploi hors-paie sans que les derniers paiements à l'employé n'aient été traités : Pour produire un relevé d'emploi exact, vous devrez obligatoirement ajouter les montants et les heures manquants. Cochez la case Modifier les montants affichés et ajustez les montants dans le tableau des périodes de paie assurables. Si vous modifiez la date du premier jour de travail ou la date de fin de la dernière période de paie, n'oubliez pas de recalculer les heures et les montants assurables à l'aide du  bouton Recalculer.

 

Modifier le montant affiché.

Lorsque coché, il est possible de modifier le montant de paie de vacances.

Code
Code de paie de vacances.
La liste des codes est affichée selon la langue de l'utilisateur.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP

Date de début
Date de début de la période couverte par la paie de vacances.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP
 

Date de fin
Date de fin de la période couverte par la paie de vacances.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP
 

Montant

Selon que des vacances ou des montants de départ ont été payés à la dernière paie de l'employé, un montant sera inscrit ou non. Si ce montant doit être ajusté parce que d'autres montants seront versés plus tard, vous devez ajuster ce montant en cochant la case Modifier le montant affiché.

Format de saisie (montant): 9999,99

Date et montant

S’il y a lieu, entrez la date et le montant versé lors de la dernière paie à titre de congé férié.

Format de saisie (montant): 9999,99.
Ces champs sont accessible seulement si la case « modifier montants affichés » est cochée.

Modifier les montants affichés.
Lorsque cette option est cochée, il est possible de modifier les champs de cette section
seulement inscrit pour le mode RE-TAP
 

Description
Selon la liste déroulante, sélectionner un code associé à « autres sommes ».

Date début
Date de début du paiement pour autre somme.
La date de début est affichée seulement si la case « modifier les montants » est cochée.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP
 

Date de fin
Date de fin du paiement pour autre somme.
La date de fin est affichée seulement si la case « modifier les montants » est cochée.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP
 

Montant
Selon la description,  le montant peut être obligatoire.
Format de saisie (montant): 99999,99.

Description et montant

Indiquez la raison correspondant au paiement et précisez le montant versé à l’employé à titre d’avantage.

 

Sélectionnez l’option Par jour, si la somme entrée dans le champ Montant est calculée sur une base journalière. Si cette somme est calculée sur une base hebdomadaire, sélectionnez la case Par semaine.

Modifier les montants affichés
Lorsque cette option est cochée,  il est possible de modifier les champs de cette section.  Autrement, les champs ne seront pas affichés.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP
 

Description
Selon la liste déroulante, sélectionnez un code associé pour les paiements spéciaux.
Les éléments de cette liste déroulante sont affichés dans la langue de l'utilisateur.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP

Date du début
Date de début du paiement spécial.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP

Date de fin

Date de fin du paiement spécial.
seulement inscrit pour le mode RE-TAP


Date du paiement
Date auquel le paiement a été effectué.
seulement pour le RE-web et formulaire 

Montant

Inscrire le montant du paiement spécial.

Format de saisie: 99999,99.

Fréquence

Fréquence à laquelle le montant est versé. Les choix possibles sont Vide, par Jour  ou par Semaine.
Rappel (14)

Date de rappel

Inscrire une date seulement si vous connaissez la date exacte du retour au travail.

Retour

Sélectionnez une des trois options:
  • Date de rappel
  • Date non connue
  • Retour non prévu.
Si nécessaire, 4 lignes de 40 caractères alphanumériques chacune permettent d’entrer des renseignements complémentaires (ex. : clarifier la nature des paiements subséquents ou la raison du départ).
Au besoin, saisir le nom et le numéro de téléphone d’une personne, autre que le signataire du formulaire, pouvant fournir des renseignements relatifs au relevé d’emploi.

Nom (22)

Inscrire les nom et prénom du signataire du relevé d'emploi.

Téléphone (21)

Le numéro de téléphone de votre entreprise est inscrit par défaut, mais vous pouvez le modifier si nécessaire.

Date

La date d’émission du relevé d’emploi est inscrite par défaut.

Communication préférée en (20)

Sélectionnez Français ou Anglais en fonction de la langue de communication de l’employeur.

Le relevé sera imprimé dans la langue précisée au dossier de l’employé et non dans celle indiquée dans ce champ.

 

Cette section n'est pas modifiable si votre compagnie utilise le service RE Web de Ressources humaines et Développement des compétences Canada (RHDCC).

Cette section est réservée à l'inscription des remarques internes, si désiré. Ne s’imprime pas sur le relevé d’emploi.

Réembauche non recommandée
Lorsque coché, une nouvelle boîte « Raison » s'ouvre. Il est alors possible d'inscrire pourquoi la réembauche de cet employé n'est pas recommandée. 

Historique des modifications

Raison de la modification
Permet d'identifier la raison de la modification. À l'aide du menu déroulant, vous pouvez choisir la raison ou en ajouter une nouvelle en  sélectionnant « ajouter un élément ».


Le service de paie vous enverra toutes les copies des relevés d'emploi pour vérification et signature.



Général

Dans cette section, nous retrouvons toutes les actions reliées à la fonction. 
 

L'icône permet d'imprimer la page en cours.

'  Permet de revenir à la sélection des employés selon le contexte.


L'icône permet de sélectionner une date à partir du calendrier.


Le bouton enregistre les informations saisies.

Le bouton efface toutes les données saisies et remet l'écran dans son état initial.

Le bouton , supprime le relevé d'emploi de l'employé.
Ce bouton devient visible après la sauvegarde du relevé d'emploi.