Résidentiel LÉGER

Résidentiel LOURD

Gain

Fonction ou Taux utilisé

Gain

Fonction ou Taux utilisé

ACCUMULÉ - R (Réserve)

G722

Accumulation des heures dans la banque

G723

Accumulation des heures dans la banque

PAYÉ - S (SOLDE)

Paiement

G118

Taux régulier

G119

Taux et demi

Limite atteinte / dépassement
(le paiement se fait automatiquement)

G71

Taux et demi

G73

Taux double

PAIEMENTS SPÉCIAUX

Liquidation annuelle

G71

Taux et demi

G73

Taux double

Mise à pied (plus de 6 mois)

G118

Taux simple

G119

Taux et demi

Congédiement

G71

Taux et demi

G73

Taux double

Départ volontaire

G118

Taux simple

G119

Taux et demi

✓Le total d’heures accumulées permis pour (1) une banque est de 80 heures par année.

✓Période d’étalement et de référence des heures de travail :

oElle débute le dimanche suivant le dernier samedi du rapport mensuel du mois de mars de chaque année.

oElle se termine le dernier samedi du rapport mensuel du mois de mars de l’année suivante.